Procès de Marie-Élisabeth de France

SOEUR DE LOUIS XVI.

Élisabeth Philippine Marie Helene de Bourbon

Élisabeth Philippine Marie Helene de Bourbon

Tribunal Révolutionnaire. – Audience du 21 floréal an II de la République. (10 mai 1794)

Le 20 floréal an II Marie-Élisabeth fut transférée de la prison du Temple à la Conciergerie ; le lendemain elle parut devant ses juges avec vingt-quatre autres accusés.

Le président à l’accusée. Quel est votre nom ?
L’accusée. Marie-Élisabeth Capet.
Le président. Votre âge ?
L’accusée. Trente ans.
Le président. Ou êtes-vous née ?
L’accusée. A Versailles.
Le président. Ou résidez-vous ?
L’accusée. A Paris.
Le greffier donne lecture de l’acte d’accusation dont la teneur suit :
« Antoine-Quentin Fouquier, accusateur public près le tribunal révolutionnaire expose que c’est à la famille Capet que le peuple français doit tous les maux sous le poids desquels il a gémi pendant tant de siècles.
« C’est au moment où l’excès de l’oppression a forcé le peuple de briser ses chaînes que toute cette famille s’est réunie pour le plonger dans un esclavage plus cruel encore que celui dont il voulait sortir. Les crimes de tout genre, les forfaits amoncelés de Capet, de la messaline Antoinette, des deux frères et d’Élisabeth sont trop connus pour qu’il soit nécessaire d’en tracer ici le tableau ; ils sont écrits en caractère de sang dans les annales de la révolution ; et les atrocités inouïes exercées par les barbares émigrés ou les sanguinaires satellites des despotes, les meurtres, les incendies, les ravages, enfin les assassinats inconnus aux monstres les plus féroces qu’ils commettaient sur le territoire français, sont encore commandés par cette détestable famille pour livrer de nouveau une grande nation au despotisme et aux fureurs de quelques individus. »

« Élisabeth a partagé tous ces crimes ; elle a coopéré à toutes ces trames, à tous ces complots, formés par ses infâmes frères par la scélérate impudique Antoinette et toute la horde des conspirateurs qui s’étaient réunis autour d’eux; elle a été associée à tous les projets ; elle a encouragé tous les assassins de la patrie. Les complots de juillet 1789 ; la conjuration du 6 octobre suivant dont les d’Estaing, Villeroy et autres qui viennent d’être frappés du glaive de la loi étaient les agents ; enfin toute cette chaîne non interrompue de conspirations pendant quatre ans entiers ont été suivis et secondés de tous les moyens qui étaient au pouvoir d’Elisabeth. C’est elle qui au mois de juin 1791 a fait passer les diamants qui étaient une propriété nationale à l’infâme d’Artois son frère, pour le mettre en état d’exécuter les projets concertés avec lui, et de soudoyer des assassins contre la patrie ; c’est elle qui entretenait avec son autre frère, devenu aujourd’hui l’objet de la dérision et du mépris des despotes coalisés chez lesquels il est allé déposer son imbécile et lourde nullité, la correspondance la plus active; c’est elle qui voulait, par l’orgueil et le dédain le plus insultant, avilir et humilier les hommes libres qui consacraient leur temps à garder leur tyran ; c’est elle enfin qui prodiguait des soins aux assassins envoyés aux champs Elysées par le despote pour provoquer les braves Marseillais, et qui pansait les blessures qu’ils avaient reçues dans leur fuite précipitée. Élisabeth avait médité avec Capet et Antoinette le massacre des citoyens de Paris dans l’immortelle journée du 1o août ; elle veillait dans l’espoir d’être témoin de ce carnage nocturne ; elle aidait à la barbare Antoinette à mordre des balles et encourageait par ses discours des jeunes personnes que des prêtres fanatiques avaient conduites au château pour cette horrible occupation. Enfin trompée dans l’espoir que toute cette horde de conspirateurs avait que tous les citoyens se présenteraient pendant la nuit pour soutenir la tyrannie elle fuit au jour avec le tyran et sa femme et fut attendre dans le temple de la souveraineté nationale que la horde d’esclaves soudoyés et dévoués aux forfaits de cette cour parricide eût noyé dans le sang des citoyens la liberté et lui eût fourni les moyens d’égorger ensuite ses représentants, au milieu desquels ils avaient été chercher un asile. »
« Enfin on l’a vue depuis le supplice mérité du plus coupable des tyrans qui aient déshonoré la nature humaine, provoquer le rétablissement de la tyrannie en prodiguant avec Antoinette au fils de Capet les hommages de la royauté et les prétendus honneurs du trône. »
Le président à l’accusée. Ou étiez-vous dans les journées des 12, 13 et 14 juillet 1789 c’est à dire aux époques des premiers complots de la cour contre le peuple ?
L’accusée. J’étais dans le sein de ma famille ;je n’ai connu aucun des complots dont vous me parlez, et ce sont des évènements que j’étais bien loin de prévoir et de seconder.
Le président. Lors de la fuite du tyran votre frère à Varennes ne l’avez-vous pas accompagné ?
L’accusée. Tout m’ordonnait de suivre mon frère, et je me suis fait un devoir dans cette occasion comme dans toute autre de ne le point quitter.
Le président. N’avez-vous pas figuré dans l’orgie infâme et scandaleuse des gardes du corps, et n’avez-vous pas fait le tour de la table avec Marie-Antoinette pour faire répéter à chacun des convives le serment affreux d’exterminer tous les patriotes, pour étouffer la liberté dans sa naissance, et rétablir le trône chancelant ?
L’accusée. J’ignore absolument si l’orgie dont il s’agit a eu lieu ; mais je déclare n’en avoir été aucunement instruite, et n’y avoir pris part en aucune manière.
Le président. Vous ne dites pas la vérité, et votre dénégation ne peut vous être d’aucune utilité lorsqu’elle est démentie d’une part par la notoriété publique et de l’autre par la vraisemblance qui persuade à tout homme sensé qu’une femme aussi intimement liée que vous l’étiez avec Marie-Antoinette et par les liens du sang et par ceux de l’amitié la plus étroite, n’a pu se dispenser de partager ses machinations d’en avoir eu communication et de les avoir favorisées de tout son pouvoir. Vous avez nécessairement d’accord avec la femme du tyran, provoqué le serment abominable prêté par les satellites de la cour d’assassiner et d’anéantir la liberté dans son principe, et vous avez également provoqué les outrages sanglants faits aux signes précieux de la liberté, qui ont été foulés aux pieds par tous vos complices.
L’accusée, J’ai déjà dit que tous ces faits m’étaient étrangers ; je n’y dois point d’autre réponse.
Le président. Ou étiez-vous dans la journée du 1o août 1792?
L’accusée. J’étais au château, ma résidence ordinaire et naturelle depuis quelque temps.
Le président. N’avez-vous pas passé la nuit du 9 au 1o août dans la chambre de votre frère, et n’avez-vous pas eu avec lui des conférences secrètes qui vous ont expliqué le but et le motif de tous les mouvements et préparatifs qui se faisaient sous vos yeux ?
L’accusée. J’ai passé chez mon frère la nuit dont vous me parlez; jamais je ne l’ai quitté; il avait beaucoup de confiance en moi ; et cependant je n’ai rien remarqué, ni dans sa conduite ni dans ses discours, qui pût m’annoncer ce qui s’est passé depuis.
Le président. Votre réponse blesse tout à la fois la vérité et la vraisemblance, et une femme comme vous, qui a manifesté dans tout le cours de la révolution une opposition aussi frappante au nouvel ordre de choses, ne peut être crue lorsqu’elle veut faire croire qu’elle ignora la cause des rassemblements de toute espèce qui se faisaient au château la veille du 10 août. Voudriez-vous nous dire ce qui vous a empêché de vous coucher cette même nuit ?
L’accusée. Je ne me suis pas couchée parce que les corps constitués étaient venus faire part à mon frère de l’agitation de la fermentation des habitants de Paris et des dangers qui pouvaient en résulter.
Le président. Vous dissimulez en vain, surtout d’après les différents aveux de la femme Capet, qui vous a désignée comme ayant assisté à l’orgie des gardes du corps, comme l’ayant soutenue dans ses craintes et ses alarmes du 10 août sur les jours de Capet, et de tout ce qui pouvait l’intéresser. Mais ce que vous me niez infructueusement c’est la part active que vous avez prise à l’action qui s’est engagée entre les patriotes et les satellites de la tyrannie ; c’est votre zèle et votre ardeur à servir les ennemis du peuple et à leur fournir des balles que vous preniez la peine de mâcher, comme devant être dirigées contre les patriotes et destinées à les moissonner; ce sont les vœux contre le bien public que vous faisiez pour que la victoire demeurât au pouvoir des partisans de votre frère, et les encouragements en tout genre que vous donniez aux assassins de la patrie. Que répondrez-vous à ces derniers faits ?

L’accusée. Tous ces faits : me sont imputés sont autant d’indignités dont je suis bien loin de m’être souillée.
Le président. Lors du voyage de Varennes n’avez-vous pas fait précéder l’évasion honteuse du tyran de la soustraction des diamants dits de la couronne, appartenant alors à la nation, et ne les avez-vous pas envoyés à votre frère d’Artois ?
L’accusée. Ces diamants n’ont point été envoyés à d’Artois ; je me suis bornée à les déposer entre les mains d’une personne de confiance.
Le président. Voudriez-vous nous désigner le dépositaire de ces diamants ou nous le nommer ?
L’accusée. M. de Choiseul est celui que j’avais choisi pour faire ce dépôt.
Le président. Que sont devenus les diamants que vous dites avoir confiés à Choiseul ?
L’accusée. J’ignore absolument quel a pu être le sort de ces diamants, n’ayant point eu l’occasion de voir M. de Choiseul ; je n’en ai point eu d’inquiétude, et ne m’en suis nullement occupée.
Le président. Vous ne cessez d’en imposer sur toutes les interpellations qui vous sont faites, et singulièrement sur le fait des diamants ; car un procès-verbal du 12 décembre 1792, bien rédigé en connaissance de cause par les représentants du peuple lors de l’instruction de l’affaire relative au vol de ces diamants, constate d’une manière sans réplique que lesdits diamants ont été envoyés à d’Artois.
(Ici l’accusée garde le silence.)
Le président. N’avez-vous pas entretenu des correspondances avec votre frère le ci-devant Monsieur ?
L’accusée. Je ne me rappelle pas en avoir entretenu, surtout depuis qu’elles sont prohibées.
Le président. N’avez-vous pas donné des soins en pansant vous-même les blessures des assassins envoyés par votre frère aux Champs-Élysées contre les braves Marseillais ?
L’accusée. Je n’ai jamais su que mon frère eût envoyé des assassins contre qui que ce soit : s’il m’est arrivé de donner des secours à quelques blessés, l’humanité seule a pu me conduire dans le pansement de leurs blessures; je n’ai point eu besoin de m’informer de la cause de leurs maux pour m’occuper de leur soulagement : je ne m’en fais point un mérite, et je n’imagine pas que l’on puisse m’en faire un crime.
Le président. Il est difficile d’accorder ces sentiments d’humanité dont vous vous parez avec cette joie cruelle que vous avez montrée en voyant couler des flots de sang dans la journée du 10 août. Tout nous autorise à croire que vous n’êtes humaine que pour les assassins du peuple, et que vous avez toute la férocité des animaux les plus sanguinaires pour les défenseurs de la liberté. Loin de secourir ces derniers, vous provoquiez leur massacre par vos applaudissements ; loin de désarmer les meurtriers du peuple, vous leur fournissiez à pleines mains les instruments de la mort, à l’aide desquels vous vous flattiez, vous et vos complices, de rétablir le despotisme et la tyrannie. Voilà l’humanité des dominateurs des nations, qui de tout temps ont sacrifié des millions d’hommes à leurs caprices, à leur ambition, ou à leur cupidité ! L’accusée Élisabeth, dont le plan de défense est de nier tout ce qui est à sa charge, aura-t-elle la bonne foi de convenir qu’elle a bercé le petit Capet de l’espoir de succéder au trône de son père, et qu’elle a ainsi provoqué la royauté ?
L’accusée. Je causais familièrement avec cet infortuné, qui m’était cher à plus d’un titre, et je lui administrais sans conséquence les consolations qui me paraissaient capables de le dédommager de la perte de ceux qui lui avaient donné le jour.
Le président. C’est convenir en d’autres termes que vous nourrissiez le petit Capet des projets de vengeance que vous et les vôtres n’avez cessé de former contre la liberté, et que vous vous flattiez de relever les débris d’un trône brisé en l’inondant de tout le sang des patriotes.
Après que l’accusateur public et les défenseurs ont été entendus on a lu le jugement suivant, d’après la déclaration unanime du jury, portant : « Qu’il a existé des complots et conspirations formés par Capet, sa femme sa famille, ses agents et complices, par suite desquels des provocations à la guerre civile dans l’intérieur ont été formées, * secours en hommes et argent ont été fournis aux ennemis, des intelligences criminelles entretenues avec eux, des troupes rassemblées, des chefs nommés, et des dispositions préparées pour assassiner le peuple, anéantir la liberté et rétablir le despotisme ; »
« Qu’il est constant qu’Élisabeth Capet, les veuves Delaigle Sourdeval, veuve Senozan, femme Crussol d’Amboise, Foloppe, Buard, Marcel Letellier, dit Bullier, Cresci-Champmillon, Hall, Alexandre-François Loménie, Louis-Marie-Athanase Loménie, Calixte Montmorin, Lhoste, Martial Loménie, Megret-Serilly, Megret-d’Etigny Charles Loménie, veuve Montmorin, femme Canizi, femme Rosset-Cercy, femme Rosset, l’Hermite-Chambertran, femme Megret-Serilly et Dubois, sont convaincus d’être complices de ces complots. »
En conséquence, le tribunal après avoir entendu l’accusateur public en son réquisitoire et les lois par lui invoquées sur l’application de la peine a condamné à la peine de mort Élisabeth Capet, ainsi que les 24 autres accusés qui ont été traduits en jugement, et amalgamés avec elle dans le même acte d’accusation dont nous n’avons cité que les noms.
Le même jour, entre quatre et cinq heures du soir, tous les ci-dessus dénommés ont été conduits ‘Sur la place de la révolution a l’exception de la femme Serilly qui s’est déclarée enceinte, et qui a obtenu un sursis.
Le jugement a été exécuté le même jour à six heures de relevée (10 mai 1794).
Après la mort d’Élisabeth qui a été exécutée la dernière sa tête a été montrée au peuple.

Procès-verbal d’exécution d’Élisabeth Capet.

L’an second de la république française, à la requête de l’accusateur public près le tribunal révolutionnaire établi par la loi du 10 mars 1793, sans aucun recours au tribunal de cassation lequel fait élection de domicile au greffe dudit tribunal,
Je me suis, huissier-audiencier audit tribunal soussigné, transporté en la maison de justice dudit tribunal pour l’exécution du jugement rendu par le tribunal ce jourd’hui contre Marie-Élisabeth Capet, qui la condamne à la peine de mort pour les causes énoncées audit jugement; et de suite je l’ai remise a l’exécuteur des jugements criminels, et à la gendarmerie, qui l’ont conduite sur la place de la révolution, où, sur un échafaud dressé sur ladite place, à six heures de relevée, et en notre présence, elle a subi la peine de mort; de tout ce que dessus ai fait dresser le présent procès-verbal pour servir et valoir ce que de raison dont acte.
Signé, Château

Note de Chauveau-Lagarde sur la défense de Marie-Élisabeth.

« Sept mois après le jugement de la reine je fus instruit, de la part de madame
Élisabeth de France que j’étais nommé pour la défendre, et je n’en fus prévenu,
comme cela étaitarrivé pour la reine, que la veille même de son jugement
c’est à dire le 9 mai 1794. » Je me présentai à l’instant à la prison pour conférer
avec elle sur l’acte d’accusation. On ne voulait pas que je lui parlasse.
Fouquier-Tinville eut la perfidie de me tromper en m’assurant qu’elle ne serait
pas jugée de sitôt, et il me refusa l’autorisation de conférer avec elle. »
Le lendemain quelle fut ma surprise lorsque, m’étant rendu au tribunal,
j’aperçus madame Élisabeth environnée d’une foule d’autres accusés, sur le
haut des gradins, où on l’avait placée tout exprès la première pour la mettre
plus en évidence ! »
Il en fut de son accusation comme de celle de la reine c’est à dire que celle-ci,
n’ayant été en d’autres termes, et sauf les particularités relatives aux
personnes, que la répétition banale de l’accusation de conspiration intentée
contre Louis XVI, celle de madame Élisabeth ne fut à peu près et avec les mêmes
différences que la répétition de celle de la reine. » … Mais à côté de ces
traits de ressemblance le procès de madame Élisabeth offre avec celui de la
reine une différence également digne d’attention. » Celui de la reine avait
donné lieu à vingt heures de débats, et à l’audition d’un grand nombre de
témoins, dont les dépositions, tout insignifiantes qu’elles pussent être,
présentaient néanmoins, avec un amas confus de pièces qu’on y avait rassemblées,
les apparences d’une sorte d’instruction. » Au contraire, celui de madame
Élisabeth ne présenta rien de semblable ; on ne lui opposait aucune pièce ;
aucun témoin ne fut entendu contre elle ; on ne lui fit subir à proprement
parler aucun interrogatoire, et tout le débat, sauf une demande relative aux
pansements de blessés, une concernant Louis XVII et quelques autres
insignifiantes, consista réellement dans une seule question qui lui fut trois
fois réitérée au sujet de sa complicité prétendue avec le roi et la reine, et
dans la seule réponse qu’elle eut le courage d’y faire. » … Le Moniteur, et
après lui les historiens, ne parlant point de la défense de madame Élisabeth
semblent annoncer par leur silence qu’elle n’aurait pas été défendue ; et
cependant, quoique le débat n’eût duré qu’un instant, et qu’on m’eût interdit
toute conférence avec elle, je pris la parole, et voici en substance quelle fut
ma plaidoirie. » Je fis observer qu’il n’y avait au procès qu’un protocole banal
d’accusation sans pièces, sans interrogatoire, sans témoins, et que par
conséquent là où il n’existait aucun élément légal de conviction, il ne saurait
y avoir de conviction légale. » J’ajoutai qu’on ne pouvait donc opposer à
l’auguste accusée que ses réponses aux questions qu’on venait de lui faire,
puisque c’était dans ces réponses elles seules que tous les débats consistaient;
mais que ces réponses elles-mêmes, loin de l’accuser, devaient au contraire
l’honorer à tous les yeux, puisqu’elles ne prouvaient rien autre chose que la
bonté de son cœur et l’héroïsme de son amitié. » Puis, après avoir développé ces
premières idées, je finis en disant qu’au lieu d’une défense je n’aurais plus à
présenter pour madame Elisabeth que son apologie; mais que, dans l’impuissance
où j’étais d’en faire une qui fût digne d’elle, il ne me restait plus qu’une
seule observation à faire, c’est que la princesse qui avait été à la cour de
France le plus parfait modèle de toutes les vertus ne pouvait être l’ennemie des
Français. » Il est impossible de peindre la fureur avec laquelle Dumas, qui
présidait le tribunal, m’apostropha en me reprochant d’avoir eu l’audace de
parler de ce qu’il appelait les prétendues vertus de l’accusée, et d’avoir ainsi
corrompu la morale publique. Il fut aisé de s’apercevoir que madame Elisabeth,
qui jusqu’alors était restée calme et comme insensible à ses propres dangers,
fut émue de ceux auxquels je venais de m’exposer; et après avoir, comme la
reine, entendu sans s’émouvoir son arrêt de mort, comme elle, elle a consommé
paisiblement le grand sacrifice de sa vie. »