La haute justice sous l’ancien régime

Les exécuteurs en province pendant la terreur

L’homme nécessaire.

Quels furent dans les provinces les instruments de la justice révolutionnaire ? C’est là un point secondaire, il est vrai, de l’histoire de la Terreur, qui n’a jamais été étudié et dont le secret était resté jusqu’ici enseveli dans les cartons des Archives nationales. Sans doute, en cherchant à l’éclaircir, allons-nous tirer de l’oubli bien des noms et bien des faits qu’il serait préférable peut-être de laisser dans l’ombre ; sans doute, des documents épars que nous allons essayer de grouper, ne résultera-t-il qu’une esquisse fort incomplète et sommaire ; cependant, cette rapide étude aura, du moins, le mérite d’ajouter quelques traits au tableau, à peine ébauché encore, de la justice criminelle dans les départements, de novembre 1793 à juillet 1794.
Dans certaines grandes villes, autrefois sièges de Parlements ou résidences de Cours souveraines, et devenues, en 1790, chefs-lieux de départements, les exécuteurs en titre avant la Révolution étaient restés en exercice, assez peu régulièrement, il est vrai, puisqu’à la lettre du Décret du 13 juin 1793 il eût été juste qu’ils résiliassent leurs fonctions et attendissent que l’ordre du tableau dressé en exécution de ce Décret les répartît, suivant leur ancienneté, dans tous les départements.
Mais, comme la justice criminelle ne chômait pas, comme il y avait abondance de jugements à exécuter, ceux des tribunaux qui s’installèrent dans les villes où résidaient d’anciens maîtres des hautes œuvres se les attachèrent en qualité d’exécuteurs. Ainsi les Sanson demeurèrent à Paris ; le tribunal d’Arras conserva Pierre-Joseph Outcredebanck, le ci-devant exécuteur aux ordres du Conseil d’Artois; à Angers, à Alençon, à Beauvais, à Caen, à Laon, au Mans, à Melun, à Metz, à Nantes, à Strasbourg (1), les anciens exécuteurs continuèrent leurs fonctions et guillotinèrent au nom de la République comme ils avaient pendu au nom du Roi : ceux-là furent les privilégiés. Elles étaient rares, en effet, les villes que la division de la France en départements n’avait pas décapitalisées ; soixante chefs-lieux peut-être se trouvaient n’avoir point d’exécuteurs ; en revanche, Abbeville, Amboise, Boulogne, Calais, Cambrai, Chinon, Compiègne, Epernay, Etampes, Issoudun, Loches, Longwy, Longuyon, Loudun, Mantes, Meaux, Montmédy, Neufchâteau, Noyon, Phalsbourg, Pontoise, Provins, Reims, Saint-Mihiel, Sarreguemines, Sarrebourg, Saarlouis, Saumur, Sedan, Soissons, Thionville, Toul, Vierzon, Vitry-le-François, jadis sièges de juridictions, possédaient, à ce titre, un maître des hautes œuvres qui, par la nouvelle législation, se trouvait menacé ou de renoncer à ses fonctions, ou d’aller chercher du travail au loin, dans les départements du Midi, terreur de ces malheureux parias, dont la plupart, à force d’humilité et de patience, étaient parvenus à se faire accepter dans ces localités où leurs ancêtres avaient exercé et où ils étaient nés eux-mêmes. Et nous ne parlons pas de ceux qui ne s’intitulaient modestement que rifleurs : ceux-là pullulaient dans le Nord et dans l’Est ; en certaine région, on l’a vu, chaque village avait le sien, et tous avaient pris place sur le fameux tableau, au même titre que leurs confrères des grandes villes, malgré leur inexpérience et leur incapacité : c’était de l’égalité mal entendue.
Nous avons déjà dit quelles difficultés rencontra l’exécution du Décret du 13 juin. Les démissions arrivaient en masse au ministère, et, pourtant, les tribunaux criminels fonctionnaient activement, et les apôtres que le Comité de Salut public envoyait dans les départements avaient hâte de faire connaître à la province l’instrument qui faisait merveille à Paris. Cela donna lieu à certaines perles de correspondance administrative dont il faut noter quelques exemples.

« Mende, 6 juin 1793.
« Citoyen, ministre de la justice,
Depuis que le tribunal criminel du département de la Lozère siège à Florac, il y a jugé et condamné à mort sur ma poursuite cinquante-deux hommes pris les armes à la main par une des colonnes de l’armée qui était partie de Florac, comme ils allaient se joindre à la troupe de Chanier. Ils n’ont pas été exécutés faulte d’exécuteur et de guillotine. Cet instrument fut caché ici à Mende avant que la troupe de Chanier s’emparât de la ville, et on l’a retrouvé, mais il n’est point employé parce qu’il n’y a pas d’exécuteur. Cependant une telle exécution aurait été d’un exemple très utile dans ce département.
Dabzan, l’Accusateur public de la Lozère. »

Barjavel, l’accusateur public, du département de Vaucluse, avait bien, grâce à ses instances, obtenu de l’Administration la faveur d’une guillotine, mais il lui manquait un exécuteur, et il écrivait à son collègue du Gard la lettre suivante :

« Avignon, 30 brumaire an II (20 novembre).
« Je te prie de me prêter pour quelques jours l’exécuteur des jugements criminels de ton département ; j’ai écrit pour m’en procurer un en titre, mais, avant qu’il arrive, j’aurai des exécutions à faire. Dernièrement, faute d’exécuteur, j’ai été réduit à faire fusiller un ci-devant seigneur, aide de camp du traître Précy, dans Lyon, aujourd’hui Ville-Affranchie.
« Ça eût fait meilleur effet qu’il eût été guillotiné. Envoie-moi tout de suite cet homme nécessaire. Si tu n’en as pas dans ton département, fais-moi venir celui de l’Hérault le plus tôt possible. Il sera, suivant la loi, payé de ses frais de voyage, comme s’il conduisait la guillotine ; nous en avons une à notre usage (2). »

L’accusateur public du Gard était, on le voit, plus favorisé que son collègue d’Avignon : il possédait l’homme nécessaire ; même il estimait cette faveur à un si haut prix que l’assurance de l’envoi d’un exécuteur officiel semble avoir été une des douces satisfactions de sa carrière.

« 17 prairial an II.
« L’accusateur public du Gard à Herman, commissaire des Administrations civiles, police et tribunaux.
« Citoyen, l’exécuteur domicilié à Toul que la Commission envoie dans le Gard ne trouvera pas ici une place vacante, attendu que, depuis le 1er frimaire, Dominique Vachale, Génois de nation, en remplit les fonctions avec une activité et une dextérité surprenantes N’importe, lorsque le nouveau sera arrivé, nous le garderons jusqu’à nouvel ordre… Depuis ma dernière, dix-sept conspirateurs ont expié leurs forfaits. Voilà donc déjà quarante-deux contre-révolutionnaires de raccourcis ; il y en a encore ; mais nous les tenons, et leur dernière heure n’est pas bien éloignée.
Salut et fraternité.
Michaud (ou Minard ?). »

D’ailleurs, l’exécuteur de Toul annoncé ne se présenta point ; il se nommait Laurent Piècler ; ses ancêtres exerçaient depuis plus de cent ans en Lorraine, ce qui l’avait si fort attaché à ce pays qu’il ne consentit point à s’expatrier: il refusa. On le retrouve exécuteur à Auxerre, en 1806.
Puisque le nom du Génois Dominique Vachale se présente, donnons de cet intrus une brève silhouette : il avait, à Nîmes, une sorte de réputation pour son flegme et sa belle tenue ; on le rencontrait souvent se promenant par la ville : c’était un homme de taille moyenne, coiffé d’un énorme tricorne, habit de garde national, avec de petites épaulettes, des culottes de peau jaune, guêtres nouées jusqu’aux genoux, un sabre sous le bras, le tout rougi par d’énormes taches de sang. Les enfants le suivaient de loin dans les rues. Comme personne n’avait voulu le loger, il habitait au tribunal même dans les chambres hautes du palais de justice. Après la Terreur, il disparut, et sans doute changea-t-il de nom, car on perd sa trace.
De Bourg, l’accusateur public Bataillard adressait en ces termes ses doléances au ministre:
« Bourg régénéré, le 13 pluviôse an deux.
« J’attends toujours que tu veuilles bien m’adresser un exécuteur des jugements criminels pour ce département. Ceux des départements voisins sont tellement occupés qu’il est très difficile, pour ne pas dire impossible, de les obtenir pour faire les exécutions dans celui-ci.
Bataillard. »

Et l’on devine, dans cette courte supplique, une pointe d’envie contre ces départements où le bourreau est si occupé… Allusion transparente à celui de Lyon, auquel la Terreur donnait tant de besogne que « l’exécuteur de l’Isère est parti avec permission pour Commune-Affranchie, afin d’y aider son frère que la rapidité des opérations de la Commission fatigue extraordinairement ».
Il est assez connu que la situation se prolongea longtemps à Lyon, si bien que l’exécuteur de l’Isère s’y fixa sans doute, et, le 4 prairial an II, l’accusateur public de Grenoble, privé depuis six mois de son collaborateur, écrivait :

« …..J’avais publié une invitation aux citoyens qui voudraient devenir les vengeurs du crime, sans avoir pu réussir ; enfin, ces jours derniers, pressé de faire mettre à exécution un jugement à mort contre un distributeur de faux assignats, j’ai pris un parti que je n’approuve pas moi-même, mais qu’il m’était impossible de différer. C’est de profiter de la bonne-volonté de deux individus condamnés, l’un à la peine de huit années de fer pour crime de faux, l’autre à un court emprisonnement par la police correctionnelle.
« J’ai éprouvé, citoyen, que le préjugé qui frappait les exécuteurs des jugements criminels était encore assez fort enraciné dans ce pays, et que je ne pouvais pas espérer de trouver un honnête citoyen qui voulût accepter les fonctions. »

A Chambéry la situation est la même.

« Chambéry, 17 prairial an 2.
« Le tribunal criminel fait, chaque jour, subir à des coupables la peine due à leurs crimes, et l’on est obligé de recourir aux départements voisins pour mettre à exécution ses jugements. Les frais de transport des exécuteurs coûtent beaucoup à la République ; nous t’invitons donc à prendre au plus tôt des dispositions pour envoyer dans ce département un exécuteur des hautes œuvres. La prompte punition du coupable intimide les malveillants, et elle ne doit jamais mieux s’effectuer qu’au moment où la justice, la probité et les vertus sont à l’ordre du jour.
« Le Président du Directoire du département,
Grand. »

Et lorsque, deux mois après, on annonce de Paris au tribunal du Mont-Blanc l’envoi d’un exécuteur en titre, l’accusateur public remercie en des termes qui ne laissent aucun doute sur l’importance que les émissaires du Comité de Salut public attachaient à la collaboration du terrible acolyte dont l’arrivée seule devait répandre la terreur dans toute la région :

« Chambéry, le 20 messidor an 2.
« L’accusateur public du département du Mont-Blanc apprend avec plaisir que le citoyen Laurent
René est nommé exécuteur au Mont-Blanc. Cette mesure évitera de grands frais de déplacement,
car le département n’avait pas d’exécuteur, en même temps qu’elle redoublera l’épouvante des
méchants. Je m’empresserai de présenter ce citoyen au tribunal.
D’Havré-Buisson. »

A Poitiers, l’exécuteur Verdier avait, en 1793, donné sa démission, renonçant ainsi à des fonctions que ses pères exerçaient depuis le commencement du siècle.
A Dijon, le Directoire du département est réduit (fructidor an II) « à faire une affiche pour inviter ceux qui se croiraient capables d’être exécuteurs à se présenter ». Ce qu’apprenant, le Ministre « trouve la chose prématurée, la liste des exécuteurs ci-devant en titre n’étant pas épuisée, et promet d’envoyer dans la Côte-d’Or un exécuteur dès que cela sera possible ».

On pourrait multiplier ces citations : celles-là suffisent pour montrer, par la concordance de leurs
dates, que la province ne fut régulièrement pourvue d’exécuteurs que dans les derniers jours de la
Terreur. Presque partout le zèle des commissaires avait suppléé à cette irrégularité ; l’activité des
bourreaux les y aidait : Jouenne l’aîné, par exemple, qui travaillait en Normandie, se piquait
d’une activité dont il se faisait un titre de recommandation :

« Caen, 8 nivôse an 2.
« Il y a des départements où des coupables existent par le manque d’un vengeur du peuple; il n’en est pas de même dans les départements du Calvados et de la Manche; un jugement n’a jamais été
retardé une seconde, j’ai pris la poste, j’ai fait aller la guillotine de même.
Jouenne l’aîné. »

1. Voici les noms des exécuteurs qui exerçaient dans ces villes avant 1789 et qui y restèrent pendant la Révolution : à Angers, Filliaux, nommé en 1783 ; à Alençon, Jacques-Michel Boistard, nommé en 1774 ; à Beauvais, Berger (1784); à Besançon, Claude- Antoine Chrestien (1774) ; à Caen, Charles-Louis Jouanne (1776) ; à Laon, François-Joseph Desmorets (1761) ; au Mans, Charles Jouanne (1767); à Melun, Nicolas-Lubin Jouanne (1788); à Metz, Oswald Barré (1784) ; à Nantes, Charles-François Ferey (1785) ; à Strasbourg, Georges-Frédéric Maeigest (?).

2. L’échafaud était en permanence à Avignon sur la place de l’Horloge.