La haute justice sous l’ancien régime

Résultats du décret de 1793.

Cette protestation émue n’empêcha point les choses de suivre leur cours, lentement, il est vrai, puisque le Décret du 13 juin ne fut transmis aux accusateurs publics que le 6 juillet 1793. Le tableau des exécuteurs par rang d’ancienneté fut long à dresser ; les premières nominations ne furent faites qu’en septembre ou octobre 1793, et avec elles commença un autre genre de difficultés.
La première place, celle de Tarbes, dans les Hautes-Pyrénées, échut à ce Spirkel, dont les ancêtres exerçaient de père en fils, depuis des siècles, à Montenach, en Lorraine. Le pauvre homme avait sept enfants, il ne comprenait et ne parlait que le patois allemand des environs de Thionville ; Tarbes, pour lui, c’était non seulement l’exil, mais la ruine ; il ne répondit même pas, et son silence fut considéré comme un refus.
Quelques jours après, l’accusateur public près le département de la Moselle recevait une nouvelle commission nommant le citoyen Cauny, de Sarre-Libre, exécuteur des jugements criminels du département des Basses-Alpes. Cauny terrifié, ignorant même sous quelle latitude se trouvait ce pays dont il entendait le nom pour la première fois, allégua ses infirmités et donna sa démission. Il avoue, du reste, dans une lettre jointe à son dossier, que, depuis vingt ans qu’il exerce à Sarre-Libre, il touche, il est vrai, les émoluments attachés à sa charge, mais qu’il n’a jamais fait aucune exécution ; ayant été un jour sommé de remplir son office, il n’avait pu échapper à la dure nécessité de son métier qu’en payant de ses deniers l’exécuteur de Metz, qui consentit à faire le voyage pour travailler à sa place.
Nicolas Wolff, de Boulay, nommé à Privas, s’excuse également pour « cause d’inexpérience et d’incapacité ».
Il expose qu’il avait été pourvu de la commission d’exécuteur des ci-devant tribunaux de Boulay, mais qu’il n’en a jamais joui : quand il y avait une exécution, il se faisait suppléer par de vrais exécuteurs.
Le cas, du reste, n’était point rare ; et l’on peut se figurer quel devait être l’affolement de ces pauvres paysans, n’ayant de l’exécuteur que le titre, à qui l’idée n’était jamais venue qu’ils seraient un jour appelés à verser le sang de leurs concitoyens, et qui, subitement, se trouvaient appelés à faire manœuvrer la sinistre machine dont on commençait à parler beaucoup, et qu’ils se représentaient, sans doute, terrifiante et compliquée. On les voit, au reçu de leurs lettres de commission qui mettaient en émoi tout le village, courir à la mairie et supplier qu’on les délivre de ce cauchemar, en attestant leur ignorance et leur incapacité :
« La municipalité de Gerbéviller atteste que le citoyen Wolff, natif de cette commune, n’a pas sorti d’icelle, qu’il n’y a fait aucune exécution, qu’il n’a fait que le métier de rifleur et celui de bourrelier, dont il est très utile aux cultivateurs de cette commune; qu’il est d’une complexion faible et convalescent. »
« La municipalité de Bayon atteste que Courtois, âgé de soixante ans, n’a fait jusqu’à présent aucune exécution à mort, s’occupant du métier de bourrelier ; qu’il est attaqué depuis plusieurs années d’une maladie qui lui ôte l’usage de ses membres, et qu’en outre il est affligé de surdité. »
Quelques-uns cependant acceptèrent, non sans hésitation :
« Au commissaire de l’Administration civile, police et tribunaux.
J’ai remis, citoyen, à Antoine Roch la commission que tu m’avais adressée et je t’envoye son récépissé. Il a fallu que je lui parlasse d’un ton grave pour qu’il partit sans délai ; sa femme fera bien la vente de ses meubles, car il n’est pas possible de les transporter à un si grand éloignement. Qu’il parte toujours seul, et, comme si, à l’exemple de Bias, il emportait tout avec lui ; il faut que le Gouvernement révolutionnaire ait du nerf et de l’activité sans le despotisme.
Salut et fraternité.
(Illisible.)
De Briey, ce 16 prairial l’an II »
Ceux que la misère ou les injonctions pressantes des autorités forçaient ainsi à se mettre en route ne tardaient point, du reste, à s’en repentir. Il faut noter que ces pérégrinations avaient lieu au plus fort de la Terreur; que, par conséquent, les accusateurs publics des départements n’avaient point attendu la nomination officielle d’un exécuteur des jugements de leurs tribunaux pour s’en procurer un provisoire, soit qu’ils fissent appel à la bonne volonté d’un citoyen bienpensant, ainsi qu’il advint en quelques endroits, soit qu’ils employassent tout simplement l’ancien rifleur de la région. Si l’on avait observé à la lettre les prescriptions du Décret du 13 juin 1793, si l’ordre du tableau d’ancienneté, dressé en vertu de ce Décret, avait été suivi intégralement, il serait arrivé ceci que, grâce aux lenteurs administratives, grâce surtout aux nombreux refus qu’opposaient les exécuteurs aux ordres de l’Administration de la justice, la plupart des départements n’auraient été pourvus de bourreaux que longtemps après le 9 thermidor, et la Terreur n’aurait fait en province qu’un nombre très restreint de victimes.
Il n’en fut malheureusement point ainsi. Les agents que le Comité de Salut public envoyait dans toute la France porter la bonne parole révolutionnaire, avaient pour principale mission de purger le sol de la République des aristocrates qui le souillaient, et, lorsqu’on tardait à leur expédier un exécuteur en titre, ils s’en procuraient comme ils pouvaient.
Ce fait restait-il ignoré de l’autorité supérieure ?
Ce n’est pas admissible; pourtant le désarroi qui régnait dans l’Administration était si grand qu’elle
continuait imperturbablement à envoyer, suivant l’ordre du tableau, des commissions à des exécuteurs qui se mettaient en route et, en arrivant au poste désigné, trouvaient la place prise.
Claude Bourg, qui exerçait depuis une vingtaine d’années à Bourmont (Haute-Marne), est nommé à Castres; privé de toutes ressources, il accepte et traverse toute la France afin de gagner sa nouvelle résidence, emmenant avec lui un de ses fils pour lui servir d’aide, et laissant à Bourmont sa femme et cinq enfants. Il avait touché par avance, et à titre de provision de route, une somme de deux mille livres. Arrivé à Castres, il se rend au tribunal, et là il a le désagrément d’apprendre que, depuis plus de six mois, un nommé Etienne-Victor Rives exerce les fonctions d’exécuteur à la satisfaction générale. Et voilà le malheureux Bourg qui, fort déçu, reprend le chemin de Bourmont et réclame une somme de douze cents livres à titre d’indemnité ; son voyage lui ayant coûté— en assignats sans doute—trois mille deux cent six livres.
Le cas de Jean-Pierre Roch, de Longwy, est à peu près semblable : nommé à Feurs, chef-lieu de département de Rhône-et-Loire, il part sans argent, car, sa commission ayant été jointe par mégarde à une lettre adressée à l’accusateur public de ce département, il n’a pu se présenter chez le receveur pour toucher une avance. Le voici à Paris logé à l’hôtel du Croissant (1) ; il court aux Tuileries où sont concentrés tous les pouvoirs et toutes les Administrations, et s’adresse au bureau de la commission des Administrations civiles, afin d’obtenir un subside. Le pauvre homme tombait bien ; c’était précisément le 9 thermidor ; il trouve tout le palais en émoi, on le renvoie de bureaux en bureaux, l’affolement est général ; « on lui conseille d’attendre à cause du moment de trouble ».
Il attend un mois; enfin il se décide à écrire « qu’il est sans un sou, que, de plus, il a perdu son passeport, qu’il sent sa femme et ses enfants dans l’inquiétude et le besoin à Longwy, et qu’il demande des fonds pour gagner Commune-Affranchie (1), ou retourner chez lui. C’est ce qu’il fit sans doute : un an après on le nommait dans le Tarn ; mais une première expérience lui avait suffi, et il refusa.
L’odyssée de Thierry, rifleur à Étain, dans la Meuse, est bien plus lamentable encore. Commissionné pour le département de la Mayenne, il se hâte de remercier le Ministre, et, plein d’entrain, part pour Laval avec sa famille et son mobilier. Son voyage dure vingt-deux jours, et qu’elle n’est pas sa stupéfaction en apprenant à son arrivée que l’on n’a nul besoin de lui, et qu’un nommé Durand exerce les fonctions d’exécuteur auxquelles il n’a nulle envie de renoncer. Fureur de Thierry qui s’installe à l’auberge, écrit lettres sur lettres au Ministre, et fait si bien qu’on lui accorde la place de Feurs, vacante par suite du refus de Jean-Pierre Roch. Nouveau voyage, nouvelle déception. Le Tribunal de Feurs a un excellent bourreau nommé Louis Farau, dont il est satisfait : Thierry se fâche, réclame son droit, fait un tel tapage que les autorités l’invitent à se taire et lui font comprendre que, puisqu’il a si grande envie de faire connaissance avec la guillotine, la chose est facile et ne souffrira aucun retard. Voilà Thierry calmé, et la lettre de désolation qu’il écrit au Ministre est si navrante et si pittoresque en son extravagante orthographe qu’elle mérite d’être citée en sa forme originale :
« De Feurs, le 21 thermidor l’an 2 de la République une et indivisible.
= liberté, égalité.
« Sitoien je vous ay écris en DaDe Dus Septdus courant ; Dans Le que je vous ay envoie La cinifi
qua ciont Dus refus formel Dus representans Dus peuble et par laquel II meintien Dans Sont poste
Celui quis loqupe ; vous pouve pancer que celas meumet Dans um Grand anbaras, meu trouvant
sant plus Dargant Dans un peis aux Silloin, et malade comme je le suis; je vous avet marque
tous ces raisont Dans ma letre, mais naiant point de vos nouvel, je meur De chagrin jusque votre
bonté mus fait reponce, et meu fus pacer Des fon et une voiture pour nous reconduir che nous
atandus que je ne peu pas voïager pour le présent Davantage ; vous trouverez cy join un certificas
De loficié De canté qui constade ma malaDis je vous pris Donc Derechef De meu fair une
prompte reponce et De me marque ce qu’il fos que je face Dans un aux ci gran anbaras. Et vous
obligere Geluy quis meur De chagrin.
« Salut et fraternité.
J.-S. THIÉRI.
« joubis De vous Dire que nous navont pas an cor notre paquet jay ecris a commune afrachis et
a roanne pour en avoir Des nouvel et je ne peut le savoir je vous pris De vous en informe nous La
vont mis aux burau le 18 messidor a la Diligence pour rester aux buraux a feurs mais la Diligence
nis vient pas nous ne savont pour comble Demaleur ous il est. »
Ces peu encourageants exemples n’incitaient pas, on le comprend, les exécuteurs à recevoir volontiers les commissions que le Gouvernement leur offrait pour les départements éloignés. Aussi le nombre des refus dépassa-t-il de beaucoup celui des acceptations. Ceux qui avaient quelques ressources donnaient simplement leur démission ; ainsi fit Louis Olivier, ancien maître des hautes œuvres des bailliages de Mantes et de Meulan, qui demanda que son nom fût rayé de tous les registres et tableaux où il pouvait être inscrit ; ainsi fit Nicolas-Richard Jouanne, dont la famille était installée depuis deux siècles à Caudebec-en-Caux, et qui, faisant valoir que, « depuis qu’il a cessé d’être en activité, il s’est livré au commerce et trouvant à faire vivre ainsi sa femme et ses six enfants, il ne peut se résoudre à abandonner la Normandie pour aller à Dax où il est nommé, et renonce à la profession de ses ancêtres » ; ainsi firent presque tous les anciens rifleurs ; et le tableau dressé en vertu du Décret du 13 juin 1793 se trouva de la sorte si vite épuisé que la commission des administrations civiles, police et tribunaux était en l’an III dans l’obligation d’écrire aux accusateurs publics :
« Citoyen, nous vous prévenons qu’il ne nous est pas possible, pour le moment, de vous envoyer d’exécuteurs ; ceux à qui on fait passer des commissions les refusent. »
Et le Comité de Législation, aux abois, proposait en ces termes une solution à cette situation anormale :
19 fructidor an III. — Comité de Législation.
« L’exercice de la justice criminelle se trouve suspendu dans plusieurs départements par défaut d’exécuteurs. Les uns donnent leur démission, vu l’insuffisance du traitement, les autres refusent d’exécuter leur commission et de se transporter avec leur famille d’une extrémité de la France à l’autre.
Le premier tableau dressé en vertu de la loi du 13 juin est épuisé ; nous avions entrepris avec votre autorisation d’en former un second composé des exécuteurs des justices ci-devant seigneuriales, des fils et aides d’exécuteurs ; il se présente très peu de sujets, et encore ils résident tous dans la partie du Nord. Quand on leur envoie des commissions pour la partie du Midi, qui est celle qui manque le plus d’exécuteurs, ils allèguent que le voyage absorberait plusieurs années de leur traitement.
« Citoyens représentants, nous pensons qu’il est un moyen bien simple d’éviter ces inconvénients et de rendre à cette branche de la justice criminelle toute son activité, c’est de décréter que l’Administration des départements et le tribunal criminel réunis indiqueront un sujet au Comité de Législation… »
Ainsi, le Décret du 13 juin 1793 avait eu un singulier résultat : on peut affirmer qu’à l’exception de quelques centres où les anciens maîtres des hautes œuvres avaient conservé leurs fonctions, aucun tribunal criminel de France ne se trouva légalement pourvu d’un exécuteur en titre, pendant la période qui s’étend de juillet 1793 au 9 thermidor an II, et qui marqua l’époque de la Terreur.

1. Dans la rue de ce nom. Il semble ressortir de diverses lettres d’exécuteurs que cette maison était le gîte habituel des gens de la profession II s’y trouvait même un homme de loi qui était en quelque sorte leur correspondant, et qui s’occupait de leurs affaires.