Discours de Rouzet sur le jugement du roi. (Séance du 27 décembre 1792.)

Citoyens, ennemi irréconciliable de toute espèce de tyrannie, je me suis persuadé longtemps avant la Révolution, et je crois plus fermement aujourd’hui que l’observance des lois et l’amour de la justice sont les bases les plus solides sur lesquelles puisse reposer surtout une République aussi considérable que la nôtre. Je me suis persuadé que les meilleures institutions dégénéreraient bientôt parmi nous, si les nombreux dépositaires de l’autorité se permettaient le moindre arbitraire.
D’après ces principes, assuré que je n’hésiterai pas plus à sacrifier mon fils, si la loi me le commande, qu’à respecter mon ennemi désarmé, si elle ne m’autorise pas à le frapper, j’ai cherché autour de moi, avec la sollicitude d’un cœur vraiment pénétré du plus pur amour du bien public, j’ai cherché quelque flambeau qui m’éclairât dans le labyrinthe duquel nous ne sommes pas encore sortis ; et après avoir inutilement attendu des instructions de la part de ceux que je croyais en état d’en donner, loin de dissiper mes erreurs, s’il était vrai que je n’eusse pas bien jugé notre position, tout ce que j’ai entendu, tout ce que j’ai lu me ramène à ce que j’ai déjà dit à cette tribune, à ce que j’ai écrit depuis.
En effet, citoyens, si je consulte un de ceux qui, dans l’Assemblée constituante, ont le plus contribué à dévoiler les anciens abus, Camus ne m’offrira d’autre ressource que de traiter Louis XVI en prisonnier de guerre.
Si je cherche dans l’opinion d’un de ceux qui sont les plus propres à fixer l’opinion publique ; si j’y cherche de quoi guider la mienne sur l’impunité que je regarde avec lui comme bien scandaleuse, j’y retrouve des erreurs de fait qui me garantissent du piège de la séduction de ses raisonnements.
Condorcet prétend que Louis XVI doit être traité comme les autres conspirateurs ; qu’il doit être jugé par la loi commune, si une loi particulière ne l’a pas formellement excepté ; il ajoute que cette loi n’a pas été portée : et pour le prouver, il en démontre l’absurdité, l’inconséquence et tout ce qu’elle offrirait de déshonorant pour la nation qui l’aurait adoptée.
Si avec de judicieuses dissertations on pouvait établir des faits, celui de l’inviolabilité restreinte
à des termes légitimes, ne serait plus équivoque ; mais malheureusement tout ce que j’ai pu recueillir de Condorcet et de ceux qui ont suivi la même voie, a été de me convaincre, si j’en avais eu besoin, que l’inviolabilité absolue, telle que l’Assemblée constituante l’avait décrétée, était vraiment un monstre dans l’ordre social, mais aussi qu’il y avait été créé, et qu’il était temps de l’étouffer comme vous l’avez fait en abolissant la royauté.
J’en étais bien pénétré pour ma part, moi qui ayant entendu toute la discussion de la révision, avais été au moins aussi indigné qu’un autre, lorsque les bons citoyens faisant la supposition des crimes privés dont un roi pourrait se rendre coupable, on leur avait si obstinément répondu à cette même tribune, que s’il était jamais possible que de telles suppositions se réalisassent, on déclarerait le roi en démence, et qu’on lui donnerait un régent : en sorte que le crime bien reconnu, bien constaté, devait encore rester sur le trône pour l’honneur de l’inviolabilité.
Eh ! pensez-vous, citoyens, que tous ceux qui se sont glorifiés à cette tribune de s’être constamment refusés à donner leur assentiment à une telle institution, se fussent défendus avec autant de chaleur d’y avoir contribué, si cette inviolabilité n’eut été que celle que l’intérêt national eût sollicitée, comme quelques-uns d’entr’eux le prétendent aujourd’hui ?
Examinez d’abord qu’aux termes de la Constitution, ce n’est qu’après l’abdication expresse ou légale que le roi pouvait être poursuivi comme les autres citoyens, ce qui ne laisse aucun doute sur cette déshonorante vérité, que le Code pénal pour les rois, avant l’abdication, n’était que dans la Constitution.
Et si vous aviez besoin de nouvelles preuves pour vous convaincre que, quelque monstrueuse qu’elle puisse être, l’inviolabilité absolue a été décrétée, lisez attentivement le discours de Pétion, dans lequel, après avoir présenté l’inviolabilité comme un article de foi politique ; après avoir exposé qu’elle détruisait l’inviolabilité des peuples, qu’elle outrageait toutes les lois, qu’elle offensait tous les principes, qu’elle bouleversait toutes les idées de morale et de justice ; après avoir rappelé que lors de la discussion de cet extravagant privilège des rois, la morale et la justice avaient été sacrifiées à l’intrigue : Pétion, pour arriver à ses conséquences, est obligé de se faire illusion sur le raisonnement le plus absurde.
L’inviolabilité, nous dit-il, est certainement une exception aux principes éternels de la raison, de la justice et de l’ordre social.
Tout ce qui est d’exception doit être clairement exprimé, et tout ce qui n’est pas excepté d’une manière positive, rentre nécessairement dans la règle générale.
D’où Pétion conclut que pour les cas prévus seulement, on ne pouvait infliger au roi que la peine de l’abdication, et qu’il était punissable, comme tous les citoyens, pour les cas non prévus, c’est-à-dire pour lesquels il n’y avait pas d’exception.
Avec moins de chaleur et bien peu de logique, Pétion ne trouverait dans ses données que des conséquences diamétralement opposées à celles qu’il a adoptées.
Car, puisqu’il n’a pas oublié que ce mot magique reçut son interprétation dans un moment où la liberté était couverte du drapeau de la mort, où le peuple était égorgé dans le Champ-de-Mars,
au nom de la loi ; pourquoi ne s’est-il pas rappelé en même temps que ce fut une transaction avec les citoyens indignés de la perspective des effets de l’inviolabilité, que les reviseurs consentirent à altérer l’essence presque divine de cet attribut révoltant, en adoptant les exceptions portées par la Constitution.
En sorte qu’en examinant avec impartialité ce funeste ouvrage, on trouve l’inviolabilité tout entière, toute aussi étendue qu’elle devait l’être pour la monstruosité la plus odieuse, et que cette égide effrayante couvrait le roi de maniéré à le rendre invulnérable dans les cas qui n’étaient pas exceptés : les exceptions énoncées dans la Constitution pouvant seules l’atteindre.
Car, citoyens, si vous n’étiez pas déjà suffisamment frappés de l’absurdité du système de Pétion, remarquez que d’après les raisonnements sur lesquels il est échafaudé, l’inviolabilité n’aurait été qu’une chimère ; et il ne faut pas de grands efforts de génie pour s’en apercevoir. Dans les cas exceptés, le roi aurait subi la peine de l’abdication légale ou de la déchéance, et tous les autres délits rentrant dans la règle générale, aucun n’aurait été impuni…. Alors certainement il ne serait pas permis de dire que la morale et la justice avaient été sacrifiées à l’intrigue en établissant l’inviolabilité. Ce monstre qui nous soulève tous, aurait été dans ce cas d’autant plus chimérique que les délits du roi rentrant dans la règle générale, hors les cas exceptés, et les exceptions établissant une peine pour les actions qui ne pouvaient être que celles au roi : cette idole offerte à la nation des Français, n’aurait eu, sous aucune sorte de rapport, l’attribut dont les effets et l’étendue excitent aujourd’hui notre indignation, après avoir été envisagé comme un moyen nécessaire pour assurer le respect dû à l’autorité, pour empêcher qu’elle ne fût trop facilement énervée.
A cette occasion, législateurs, comment nous défendrions-nous de cette crainte, que la raison la moins éclairée doit nous inspirer, de perpétuer, de consacrer l’anarchie, si, sous le prétexte de l’imperfection des lois antérieures, nous nous conduisons comme s’il n’en avait jamais existé ; si nous nous permettons de leur substituer arbitrairement les grands principes de lois éternelles auxquels tous les individus réunis en société ont été forcés dans tous les temps et dans tous les pays, d’apporter tant et de si diverses modifications ? Ces principes dont il est si facile aux méchants d’abuser, ces principes seuls pour-raient-ils vous laisser quelque sécurité vis-à-vis de vos successeurs, si, en ayant comme nous la faculté de les appliquer suivant les circonstances, ils pouvaient jamais vous punir d’avoir mis quelque confiance dans la garantie de vos lois, au moins jusqu’à ce qu’il leur plût de les changer ?
Convenons donc de bonne foi que si nous pouvons, en sentiment, nous livrer aux impulsions d’une colère trop légitime, nous ne pourrons jamais en raisonnement nous étayer d’aucun principe positif propre à légitimer la mort de celui qu’une saine politique nous commande de conserver. Cette dernière vérité je crois l’avoir déjà établie, et il me serait bien facile de la démontrer de nouveau par de nouveaux moyens : je la démontrerais bien facilement sans avoir à craindre les injustes reproches de faiblesse ou de partialité, ces reproches qui, proposés avec moins d’amertume, ne seraient encore excusables qu’autant qu’ils ne seraient que l’effet d’une exaltation dont tant d’événements peuvent chaque jour rendre sensible l’indiscrétion et l’imprudence.
Je la démontrerais bien facilement cette vérité trop intéressante pour être méconnue par les vrais amis du bien public, et je n’aurais pas besoin pour cela de fixer votre attention sur les agitations des nations voisines qui, maîtresses comme nous de prendre ou de conserver tel mode de gouvernement qu’elles croiront le plus propre à assurer leur honneur, ne peuvent à mon avis, être conduite à nous imiter qu’autant qu’en nous voyant établir les bases d’une félicité durable, elles pourront croire à la solidité de notre édifice en le voyant se soutenir par lui-même ; en se persuadant que nous n’avons pas besoin de recourir à des violences et de nous porter à de trop grands excès, pour nous présumer contre d’autres excès, en les affranchissant de la nécessité d’établir aucune comparaison entre les excès passés et les excès présents : mais bien en leur montrant que si la sévérité de nos principes a fait disparaître notre frivolité, elle n’a point altéré la douceur de nos mœurs, cette douceur par laquelle nous ne devrions jamais cesser d’être jaloux de nous distinguer.
Dans cette position, puisqu’il est vrai que malgré les exagérations de ceux-là même qui ne craignent pas de rester juges, ce n’est que dans le code de la nature que les Français peuvent chercher de quoi légitimer judiciairement leur vengeance, qu’on me permettre de le tenir fermé toutes les fois qu’il sera en contradiction avec le code social, ou qu’on me condamne d’avoir à brûler ce dernier.
Je sais, aussi bien qu’un autre, qu’un très grand nombre de ses pages chargées de notre honte et de celle de nos aïeux, doit être nécessairement déchiré ; eh! citoyens, ne craignez pas que mes mains soient immobiles, ni ma langue muette, lorsqu’il en sera question. J’aime aussi la Révolution, mais non pas pour la fouiller ; je veux en propager et en perpétuer les effets; et pour parvenir plus sûrement à ce but, je voudrais les faire aimer. Ceux qui me connaissent savent bien si j’ai attendu que cette révolution fût opérée, que même elle prît un certain caractère, pour chercher à en recueillir les fruits, ou si j’ai montré assez de zèle à m’exposer aux premiers dangers.
Mais toujours déterminé à remplir mon devoir, toujours pressé de la soif de cette jouissance, quelque poste que mes concitoyens m’assignent, en examinant si je suis envoyé pour coopérer à établir des lois ou pour en appliquer, je me répète plus d’une fois que si c’est pour en établir, c’est sans doute parce que celles existantes n’étaient pas faites pour régir un peuple qui désormais aura d’autres principes… Si c’est pour en appliquer ; je ne cesse de demander qu’on me les indique et d’observer qu’on doit se dispenser de fouiller dans mon cœur pour y chercher autre chose qu’une soumission sans bornes aux Conventions sociales, quelles que soient leurs imperfections ; car, en y trouvant, comme dans toutes les âmes fortes, le désir bien ardent de s’affranchir de toute oppression, on y trouverait aussi les sentiments que doivent inspirer à tout membre de la société les entreprises ou les machinations de ceux qui cherchent à substituer leurs passions ou leurs caprices aux lois qui peuvent les contrarier…. Une religieuse observance de celles qui existent, jusqu’à ce qu’elles soient abrogées, pouvant seule préserver la République des maux de l’anarchie, loin de m’exposer au reproche d’aucun genre d’arbitraire, je ne me permettrai, lorsqu’il s’agira de fixer mon opinion sur des faits passés (quelque qualification qu’on puisse leur donner), je ne me permettrai, pour des délits à punir, que l’application de celles dont la clarté ne me laissera aucune crainte de m’être laissé entraîner par aucun des mouvements qui, pardonnables jusqu’à un certain point dans l’individu, rendraient le juge beaucoup trop méprisable, beaucoup trop odieux. Et je n’oublierai jamais que c’est surtout au législateur à donner l’exemple du respect dû aux lois, lors même qu’il sent la nécessité d’en faire disparaître les vices, lorsqu’il s’occupe de leur remplacement pour leur en substituer de meilleures.
Ne pensez pas, citoyens, que dans une circonstance aussi extraordinaire, nous n’ayons qu’un seul rapport sous lequel nous devions nous piquer de cet exercice rigoureux de la justice qu’on décore trop souvent du nom de générosité… S’il nous était permis, lors même que nous nous érigeons en juges, de nous livrer à des considérations, tandis que, en cette qualité, nous ne pouvons-nous permettre que le mécanisme de l’application des lois, penseriez-vous que ce serait honorer la nation que de nous tourmenter pour savoir ce que nous ferons du dernier de nos rois, lorsque nous avons si solennellement aboli, proscrit la royauté ; lorsqu’il n’est pas un seul vrai républicain qui ne soit convaincu que l’individu ci-devant roi ne peut embarrasser que quelques mécontents ou quelques ambitieux ?
Je ne saurais trop le répéter, citoyens, notre code était, comme je l’ai prouvé, non seulement incomplet pour punir le représentant héréditaire, mais encore assez absurde pour le garantir de toute atteinte, pour ne nous offrir contre sa tyrannie que l’impuissant remède de l’abdication… Que notre respect pour un pacte aussi bizarre apprenne à l’univers ce que les différents peuples doivent se promettre des engagements que les circonstances nous mettront à portée de contracter avec eux. Nos intérêts bien calculés s’accorderont avec notre gloire, si nous pouvons par notre conduite que la loyauté française autrefois si vantée, n’était qu’une chimère qu’il nous était réservé de réaliser… Qu’on ne se flatte pas de nous donner des inquiétudes sur la légitimité de l’insurrection, si vous ne frappez pas celui qu’on dit l’avoir nécessité. L’heureux exercice de ce droit, en vous rendant votre liberté tout entière, lavée des taches avec lesquelles vous l’aviez acceptée des mains de vos mandataires, l’heureux exercice de ce droit vous est-il nécessaire pour frapper un homme désarmé ? Ah ! citoyens, s’il est légitime quand il tend à délivrer de l’oppression, il serait atroce si vous vous en serviez pour opprimer : faites l’application de ces maximes à notre situation actuelle; et après avoir bien réfléchi sur les dangers auxquels vous vous exposeriez de compromettre la confiance qui vous est si nécessaire, si dans une situation aussi critique vous faisiez autre chose que prendre des mesures de sûreté générale pour ne pas exposer le salut public, si vous vous exposiez à voir vos déterminations définitives, improuvées, jugez sans prévention l’opinion de celui de vos collègues, qui sujet comme vous à des erreurs, comme vous n’aspire qu’à la satisfaction de voir sa patrie heureuse et à la gloire d’avoir contribué à assurer son bonheur.
Je suis définitivement d’avis de la réclusion de Louis XVI et des siens, jusqu’à ce que la nation, après la publicité des charges et des défenses de l’accusé, ait statué sur leur sort; et je pense que la sûreté générale nous autorise suffisamment à cette mesure, la nation ayant d’ailleurs à apprécier notre forme de procéder.