Discours de Fauchet sur la mise en jugement du roi. (Séance du 13 novembre 1792.)

Citoyens, la république française existe ; elle triomphe : la royauté est irrévocablement abolie ; le ci-devant roi est jugé, il a mérité plus que la mort ; les vrais principes et l’éternelle justice condamnent le tyran déchu au long supplice de la vie au milieu d’un peuple libre.
Dans ces moments où l’indignation inspirée par les grands et derniers crimes de la tyrannie héréditaire tient les a mes en feu, dans ces moments où la haine de la royauté, cette peste antique des nations, qui n’a fini pour la France qu’à la minute même où elle voulait en faire un vaste tombeau, bouillonne avec une activité terrible dans les cœurs, représentants du peuple souverain, vous devez un grand exemple à l’univers ; c’est celui d’un calme impassible dans le jugement solennel que vous allez porter. Une puissante nation libre ne prononce point dans sa colère sur le sort de son despote renversé ; elle s’élève à toute la hauteur de sa sagesse pour le juger avec froideur : il y va de la justice du peuple et de la gloire de la patrie.
Nous avons envoyé dans toutes les parties du monde la déclaration des droits ; on y lit cette maxime fondamentale de la société : « Nul ne peut être puni qu’en vertu d’une loi établie et promulguée antérieurement au délit. » Violerons-nous à la face des nations notre pacte social ? Non, sans doute ; on n’oserait pas nous proposer cette infamie ! On suppose donc une loi préexistante qui condamne à une autre peine que la destitution un roi conspirateur et qui a violé la foi nationale ; mais on épuiserait en vain l’art des sophismes : cette loi n’existe point dans notre code ; il y est dit, au contraire, de la manière la plus formelle, que les peines portées contre les plus grands crimes dans le code pénal ne sont applicables au roi déchu que pour les délits postérieurs à sa déchéance. On se récrie que cette loi d’exception, qui rendait inviolable un scélérat sur le trône, était absurde, exécrable ; Oui, citoyens, elle était absurde, exécrable comme la royauté ! Donc, ajoutez-vous, il ne faut y avoir nul égard dans une révolution consommée qui nous rend la liberté totale. Je conclus, au contraire, qu’il faut y avoir très attentivement égard, en conservant dans la vie cet homme criminel qui fut roi, afin qu’il serve longtemps, s’il est possible, de vivant témoignage de l’absurdité, de l’exécration dévolue à l’institution de la royauté même. Il faut qu’en vertu de cette loi d’exception nous puissions dire à tous les peuples : « Voyez-vous cette espèce d’homme anthropophage qui se faisait un jeu de dévorer la moitié de la nation pour tyranniser l’autre ! C’était un roi. Il n’y avait point de loi qui pût atteindre ses crimes; mais la nature nous venge de l’ancienne impuissance de notre législation : elle lui inflige une plus terrible peine que la mort; elle prolonge son existence dans la publique liberté ; elle le laisse en spectacle à l’univers comme sur un échafaud d’ignominie, d’où il contemplera dans un sourd désespoir les progrès de la libération du genre humain ; il verra sans cesse (quel supplice!) les heureux et contraires effets de ces crimes ; les nobles, les immortelles vengeances de la nation magnanime qu’il voulait replonger dans les horreurs de l’esclavage. »
Ici j’invoque, citoyens, cette même justice éternelle de la nature, dont les lois sont antérieures à toutes les lois sociales, et qu’on a invoquée avec un avantage qui a paru si sensible, pour soumettre les tyrans, encore plus que les scélérats vulgaires, aux peines capitales prononcées dans les codes des nations.
Je pourrais vous dire, en généralisant les principes : il est souverainement faux que la nature indique et même qu’elle approuve la peine de mort, infligée par les hommes, hors le cas de la légitime et nécessaire défense; dès que l’agresseur qui attente ou à la vie d’un individu ou à celle du corps social est saisi, dès qu’il est renversé, dès qu’il est mis dans l’impuissance de nuire, la nature, l’humanité crient : Arrête-toi ! N’égorge pas de sang-froid ton semblable ; il ne peut plus te faire de mal ; tiens-le privé de sa liberté aussi longtemps que tu jugeras sagement qu’il pourrait en abuser encore. Tout homme est corrigible, même un tyran quand il n’a plus rien à ses ordres. Qu’il sente les remords, qu’il pleure ses crimes, qu’il voie la liberté des autres, qu’il sente qu’il a justement perdu la sienne, et qu’il venge par cet équitable et long supplice la majesté de la nature qu’il outragea , et la sainteté des lois sociales qu’il osa violer.
Je me réserve pour l’instant où nous traiterons de la réformation du code pénal d’établir que la peine de mort contrarie la nature ; que, loin d’atteindre le but que la société se propose dans la punition des coupables, elle nuit essentiellement à l’intérêt particulier, au bien général et à l’ordre public : cette observation préalable suffit du moins pour convaincre tous les bons esprits que lorsque le code national écarte expressément de dessus la tête de tel criminel, dans telle circonstance, la hache homicide, il n’appartient qu’à des juges passionnés, injustes et barbares de l’y faire tomber. Mais il faut, magistrats, représentants, suprêmes arbitres de la justice républicaine, vous démontrer que lors même que les peines capitales frappent dans un code imparfait les assassins et les traîtres, la loi
d’exception pour le premier des assassins, pour le traître par excellence, est, sous un rapport supérieur aux combinaisons vulgaires, une loi juste et bien ordonnée. Pourquoi les législations anciennes et modernes, toutes viciées par des cruautés inutiles, ont-elles condamné à mort les nombreux scélérats qui pullulent dans les empires régis par leurs barbares lois ? Par deux motifs : pour effrayer les citoyens par la terreur du supplice des coupables, et pour éviter l’embarras de conserver dans les fers tant de criminels. Ces deux motifs sont illusoires : la longue et pénible existence des scélérats enchaînés est bien autrement propre à inspirer la crainte d’encourir leur sort, que le supplice instantané qui les débarrasse de la vie ; et rien n’est si facile que d’imaginer et d’instituer des ateliers de justice où les criminels, quel que fût leur nombre, expieraient dans d’utiles et nécessaires travaux les attentats contre l’ordre social. Omettons le développement de celte idée, qui appartient à une autre question. Je me borne à dire que ces deux motifs qui ont déterminé la législation des peines capitales pour les criminels, l’exemple, et la difficulté de retenir les coupables dans les fers, ne sont point applicables au roi déchu, et que les motifs contraires se montrent ici avec une force invincible.
En effet, à qui le supplice momentané d’un roi scélérat servira-t-il d’exemple réprimant ? Aux citoyens ? Ils ne sont pas rois ; ils ne peuvent pas le devenir ; ils en ont horreur ; la souveraineté de la république, dont ils sont tous les honorables coassociés, fait leur gloire et leur bonheur. A quelques ambitieux insensés, qui pourraient prétendre au rétablissement du pouvoir suprême sur leur tête impie ? L’idée de terminer leur entreprise insolente par un supplice d’une minute, si le succès manque à leur audace, loin de les réprimer, les encouragera : ce n’est rien que la mort pour des hommes qui ont le génie du crime, et qui aspirent au trône : régner ou périr, cette pensée ne les retient pas ; c’est elle au contraire qui les entraîne. — La domination peut être longue ; la mort sera courte : marchons à l’empire ! — Voilà le langage que le supplice bref d’un tyran immolé inspire à son successeur. Mais non ; le tyran est là ; il languit dans les chaînes ; il y goûte à chaque minute le supplice amer d’une vie rampante et déshonorée ; la liberté générale envenime à chaque instant sa juste et honteuse servitude. — Je tomberais dans l’enfer de son esclavage si je voulais monter à l’ancien pouvoir de son orgueil : restons à la place d’un républicain ; elle est belle, elle est sublime ! J’ai le génie des grandes entreprises ; je le consacre à ma patrie ; je serai le héros de la liberté ; mon bonheur est sûr, et ma réputation sans nuage ! — Les fers du dernier tyran de son pays ne laissent au citoyen le plus ambitieux d’autre essor vers la renommée, et cet exemple, loin de le pousser à la domination, l’en écarte pour le précipiter dans la gloire de concourir par d’immortels triomphes à la liberté du genre humain. L’exemple salutaire est donc dans l’avilissement durable et l’enchaînement prolongé du despote infâme qui, par l’avortement de ses crimes, a poussé la nation à la consommation de la liberté. La difficulté de le garder seul sous des grilles impénétrables est nulle, et l’idée qu’un parti d’esclaves séditieux pourrait se rallier à sa personne abominée est fausse. Voulez-vous que je vous montre le danger, s’il pouvait y en avoir pour un grand peuple dont la souveraineté sentie est devenue le besoin suprême, et qui l’a identifiée avec son existence ? Tant que la prétention à la royauté reposera sur une tête chargée d’exécrables forfaits , tout ralliement pour reporter sur le trône l’homme monstrueux qui l’a enfanté sera comme impossible, ou du moins peu formidable : les aristocrates eux-mêmes le méprisent et le détestent; ils lui imputent leur perte et le mauvais succès de leurs vastes et savantes perfidies : les faibles, les timides, les incertains, cette masse presque inerte qui n’a de mouvement que pour se reposer dans le parti le plus fort, ne verra jamais la force du côté d’un être sans courage, qui ne fait que déranger par des crimes lâches les crimes énergiques des conspirateurs; ils se laisseront entraîner par l’énergie de la liberté dominante, et se réuniront, par l’effet de la force attractive, à la masse toute-puissante de la souveraineté nationale en action. Au contraire, faites tomber sur l’échafaud cette tête exécrée, qui est pour les émigrés, pour les tyrans d’Europe et pour les aristocrates internes, tant qu’elle est sur les épaules de Louis , la tête de Méduse, leur espérance renaît, leur audace est ranimée ; l’idée de la royauté, replacée sur la tête d’un jeune innocent, gagne des prosélytes ; la stupeur qu’inspirait la criminelle absurdité du père se change en attendrissement pour l’innocence du fils ; les âmes énergiques des conspirateurs et les faibles âmes des bonnes gens (ceci fait nombre) se rallient et s’encouragent. Je le sais, toutes les conspirations seraient écrasées par la souveraineté nationale, dont le peuple français ne se départira plus ; par cette divine liberté, qui doit anéantir toutes les tyrannies de l’univers ; mais les troubles momentanés qu’on veut éviter seraient inévitables, et la faction royale, qu’on ne doit pas avoir à détruire deux fois, nécessiterait encore une large effusion de sang dans la république. Représentants de la France, voulez-vous épargner cette crise à la patrie, et cette dernière tragédie à l’humanité ? Gardez le ci-devant roi; son influence est noyée dans le sang qu’il a fait répandre, et son éternelle impuissance est dans l’immortelle horreur que le traître inspire à toute la nature. Je ne ferai pas au comité de législation, au rapporteur et à la nation française, l’injure de combattre l’idée jetée en avant, sur le voile que la liberté étend quelquefois, dit un publiciste cité, sur la sainte image de la justice, comme pour faire entendre que l’innocence même pourrait bien être sacrifiée au repos de la patrie…. Le repos de la patrie dans la justice violée ! Le repos de la patrie dans un crime national ! Le repos de la patrie dans une sanglante infamie qui ferait horreur à toute la terre ! (Murmures à l’extrême gauche.)

Le Président. J’observe que tout signe d’approbation ou d’improbation doit être interdit dans une discussion de cette importance.
Fauchet. Ces Messieurs qui m’interrompent diront sans doute mieux que moi…
Plusieurs membres : Au fait ! Au fait !
Fauchet quitte brusquement la tribune.
Plusieurs membres observent qu’il importe de ne pas laisser subsister cette apparence de non-liberté, qu’un mouvement d’impatience de la part d’un orateur interrompu jetterait à faux Sur une discussion. Ils demandent que Fauchet soit invité à remonter à la tribune.
Jean Debry veut qu’il soit tenu de terminer son discours.
Fauchet. J’observe que mon ouvrage n’est pas terminé et que c’est parce que je n’avais plus qu’une phrase à dire que je suis descendu de la tribune.
Plusieurs membres : Dites-là !
Fauchet. Citoyens, la justice, la sagesse, le courage, voilà ce qui peut assurer le repos de la patrie. Je conclus à ce que Louis XVI ne soit pas mis en jugement.